Avis de Non-Responsabilité

1. Objet

Le présent avis de non-responsabilité définit les limitations de responsabilité de elrityvozenta concernant l'utilisation du site web et les services proposés.

2. Informations générales

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas des conseils personnalisés. elrityvozenta décline toute responsabilité quant à :

• L'exactitude des informations générales
• L'adéquation des informations à votre situation
• Les décisions prises sur la base de ces informations

3. Services comptables

Concernant les services comptables proposés :

• Chaque situation est unique et nécessite une analyse personnalisée
• Les conseils sont donnés en fonction des éléments communiqués
• La responsabilité de elrityvozenta est limitée aux services expressément convenus

4. Informations fiscales

Les informations fiscales mentionnées sur le site :

• Sont données à titre informatif uniquement
• Peuvent évoluer en fonction de la législation
• Ne remplacent pas un conseil personnalisé
• Doivent être vérifiées auprès des autorités compétentes

5. Limitation de responsabilité

elrityvozenta ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de :

• L'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le site
• Les erreurs ou omissions dans le contenu
• Les interruptions de service
• Les actes de tiers
• Les problèmes techniques

6. Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur reconnaît et accepte que :

• Il utilise le site à ses propres risques
• Il est seul responsable de ses décisions
• Il doit vérifier l'exactitude des informations
• Il doit respecter la réglementation applicable

7. Conseils personnalisés

Pour bénéficier de conseils adaptés à votre situation :

• Contactez directement elrityvozenta
• Fournissez tous les éléments nécessaires
• Respectez les conditions du mandat convenu

8. Évolution réglementaire

elrityvozenta s'efforce de maintenir les informations à jour mais ne peut garantir :

• La mise à jour immédiate des changements législatifs
• L'exhaustivité des informations
• L'adaptation aux spécificités de chaque cas

9. Liens externes

Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information. elrityvozenta n'est pas responsable :

• Du contenu de ces sites
• De leur disponibilité
• De leur politique de confidentialité

10. Propriété intellectuelle

Toute utilisation non autorisée du contenu du site engage la responsabilité de l'utilisateur.

11. Virus et sécurité

elrityvozenta met en œuvre des mesures de sécurité mais ne peut garantir :

• L'absence totale de virus
• La sécurité complète des transmissions
• L'invulnérabilité du site

12. Disponibilité du service

elrityvozenta s'efforce d'assurer la disponibilité du site mais ne peut garantir :

• Un fonctionnement continu
• L'absence d'interruptions
• La résolution immédiate des problèmes

13. Droit applicable

Le présent avis est soumis au droit français. Les limitations de responsabilité s'appliquent dans la mesure autorisée par la loi.

14. Modification

elrityvozenta se réserve le droit de modifier le présent avis à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication.

15. Acceptation

L'utilisation du site et la demande de services impliquent l'acceptation du présent avis de non-responsabilité.

16. Contact

Pour toute question concernant cet avis :

elrityvozenta
18 Rue de la Finance
75002 Paris, France
Téléphone : +33 1 16 90 25 98
Email : contact@elrityvozenta.com

Dernière mise à jour : 26/07/2025